Marque renouvelée - Marque en vigueur

les Grami'Bio
COURTIN Christophe

Numéro de dépôt :
3629587
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2029
les Grami\'Bio de COURTIN Christophe

Présentation de la marque les Grami'Bio

Déposée le 12 février 2009 par COURTIN Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Grami'Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est COURTIN Christophe domicilié(e) 6 Rue du Moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COURTIN Christophe domicilié(e) 6 Rue du Moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France.

La marque les Grami'Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les Grami'Bio arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

COURTIN Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAMINADES , les Grami'Bio , LES GRAMINADES


COURTIN Christophe - 6 Rue du Moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France


M. COURTIN Christophe - 6 Rue du Moulin - 51240 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2019 n°2718518 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-06-19

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.